Le malus de 20 000 euros et les durcissements des mesures qui y sont liés entreront en vigueur à compter du mois de mars. Comparé à celui de 2019, le barème 2020 sur le malus écologique devient de plus en plus sévère. Ces nouvelles normes, qui s’appliquent aux différents types de voiture, évoluent au fil des années. Zoom sur ce tout nouveau malus.
Le tout nouveau malus écologique
Le malus de 20 000 euros résume les règles définies à l’initiative du gouvernement. Il concerne a priori l’amendement propre à chaque voiture en matière d’émission de CO2. Un nouveau plafond est défini pour ce dispositif dont le seuil maximal touche les 20 000 euros. Toutefois, jusqu’en 2019, il était limité à 12 500 euros. Cette nouvelle disposition sera effective dans le cadre du projet de loi de finances 2020, à compter du mois de mars. À noter que ce malus écologique comprend une treizaine de tranches supplémentaires, outre celles existantes. Elles vont généralement de 173 g/km à 184 g/km de CO2.
Un malus comprenant des normes plus exigeantes que celles jusqu’à 2019
Régi par les normes d’homologation WLTP ou Worldwide harmonized Light vehicles Test Procedures, le malus de 20 000 euros se veut plus exigeant que celui appliqué jusqu’en 2019. Les nouvelles règles imposent une augmentation de 25 % de plus que la norme NEDC selon les valeurs d’émissions de CO2. Pourtant, les malus privilégient un décalage de 28 g/km, afin d’alléger la taxation. Selon le gouvernement, ces nouvelles mesures ont été prises, afin de donner un coup de pouce aux ressources réservées à l’achat des voitures moins polluantes. Le but étant d’augmenter en nombre les véhicules électriques ou hybrides rechargeables circulant sur route. À titre de rappel, à compter du début de l’année 2019, près de 17.000 voitures neuves avec une faible émission de CO2 de moins de 173 g/km ont reçu une immatriculation.
Un malus propre à chaque type de voiture
Le taux du malus de 20 000 euros varie d’une voiture à une autre. Il est défini surtout selon le niveau d’émissions de CO2. L’amendement est également déterminé en fonction du nombre de chevaux fiscaux. Le malus est limité à 12 500 euros pour les véhicules avec une puissance allant de 12 à 13 chevaux. Tandis que les propriétaires des voitures avec une puissance dépassant les 18 chevaux fiscaux ont affaire à un malus jusqu’à 20 000 euros.
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